Conditions Générales de Ventes
Article 1 – OBJET ET DÉFINITIONS
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « les CGV ») ont pour objet de définir les conditions et modalités de vente des produits proposés par SASU KOBUTA Cie (ci-après « les Produits ») sur le site Internet www.atelier-aoi.com (ci-après « le Site Internet »).
SASU Kobuta Cie – 8 rue du roncier 60580 Coye la Forêt
Siret : 830 888 160 00017 – APE 1085Z – RCS Compiègne 830 888 160 – TVA intracom FR08 830888160 – S.A.S.U au capital de 2.000€
Mail : contact@atelier-aoi.om _ Site internet : www.atelier-aoi.om Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes CGV serait jugée nulle ou illégale, la validité et la légalité des autres dispositions ne seront pas affectées.
Une commande ne peut être effectuée que par un client résidant en France métropolitaine (dont Corse) et Monaco (ci-après « le Client »).
Le Client ne procède à l’achat des produits qu’à titre strictement personnel. Il lui est par conséquent interdit d’acheter les produits en vue de leur revente ou de toute autre utilisation professionnelle. Toute commande effectuée par le Client implique de plein droit, sans restriction ni réserve, son acceptation irrévocable des CGV. Ainsi, seules les dispositions des présentes CGV font foi entre SASU Kobuta Cie et le Client, à l’exclusion de toutes autres.
SASU Kobuta Cie se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment, sans préavis. La nouvelle version des CGV est applicable aux commandes passées à compter de leur mise en ligne sur le site internet. SASU Kobuta Cie recommande ainsi à ses Clients de prendre régulièrement connaissance de la dernière version des CGV applicables.
Article 2 – PRODUITS
2.1 Caractéristiques
Les caractéristiques essentielles des produits commercialisés par SASU Kobuta Cie sont décrites sur le Site Internet www.atelier- aoi.com.
Les produits proposés sont conformes à la législation Française en vigueur et aux normes applicables en France. Il n’existe pas de pièces détachées pour nos produits.
2.2 Disponibilité
Les produits sont accessibles à l’achat dans la limite des stocks disponibles.
Dans l’hypothèse où un produit commandé par le Client s’avèrerait ultérieurement indisponible, SASU Kobuta Cie en informera le Client par email dans un bref délai. Dès lors :
– si tous les produits objets de la commande sont indisponibles, la commande sera alors automatiquement annulée et le compte bancaire du Client sera crédité au plus tard dans les 14 (quatorze) jours suivant la validation de sa commande,
– si certains produits seulement objet de la commande sont indisponibles, le client pourra alors choisir de remplacer le produit manquant, de maintenir sa commande ou d’annuler tout ou partie de sa commande.
2.3 Quantité
www.atelier-aoi.com est un site de vente au détail. SASU Kobuta Cie n’a pas vocation à vendre au Client les produits proposés en quantité excédant les quantités usuelles destinées à satisfaire les besoins privés du Client. En conséquence, SASU Kobuta Cie se réserve le droit de refuser les commandes excessives en volume ou en fréquence.
Article 3 – GARANTIES LÉGALES ET GARANTIE COMMERCIALE
3.1 Garanties légales
Tous les produits fournis par SASU Kobuta Cie bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 211-4 à L. 211-13 du Code de la consommation et de la garantie relative aux défauts de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 du Code civil et 2232 du Code civil.
3.2 Garantie commerciale
La garantie commerciale s’entend de tout engagement contractuel d’un professionnel à l’égard du consommateur en vue du remboursement du prix d’achat, du remplacement ou de la réparation du bien, en sus de ses obligations légales visant à garantir la conformité du bien.
Aucune garantie commerciale n’est consentie par SASU Kobuta Cie.
Il est ainsi rappelé que lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le Client :
– bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
– peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coûts prévues par l’article L. 211-9 du Code de la consommation ;
– est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du bien.
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale.
Le Client peut aussi décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.
Article 4 – PRIX ET PAIEMENT
4.1 Prix
Le prix des produits, indiqué en Euros TTC, est facturé au Client sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
SASU Kobuta Cie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Les nouveaux tarifs sont applicables aux commandes passées à compter de leur mise en ligne sur le site internet www.atelier-aoi.com.
Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison. Les frais de livraison sont forfaitaires. Le montant des frais de livraison est indiqué au Client avant la validation de sa commande.
4.2 Modalités de paiement
Le règlement de la commande (prix et frais de livraison) s’effectue uniquement :
– par carte bancaire CB – VISA et MASTERCARD et AMERICAN EXPRESS.
Le débit du compte bancaire du Client intervient au moment de la commande validée.
4.3 Sécurité des paiements
Le site internet www.atelier-aoi.com utilise le système de paiement sécurisé STRIPE et est coordonné à l’organisme bancaire Société Générale.
Dans le cadre de sa politique de vérification des commandes et de la qualité des paiements, SASU Kobuta Cie peut demander au Client une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile. La commande ne sera alors validée qu’après réception et vérification des documents fournis par le Client.
Le Client garantit qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui lors de la validation de sa commande.
4.4 Facturation
Une facture détaillée, imprimable depuis le compte du Client, est accessible à compter de la livraison des Produits commandés.
4.5 Litige ou Refus de paiement
En cas de refus de paiement opposé à SASU Kobuta Cie par un organisme bancaire, SASU Kobuta Cie se réserve le droit de suspendre la gestion et la livraison de la commande litigieuse ou de refuser ou annuler la commande du Client avec lequel il existerait déjà un litige en cours relatif au paiement d’une commande.
Article 5 – COMMANDE
Les commandes sont exclusivement effectuées sur le site internet www.atelier-aoi.com en suivant les instructions qui y figurent à cet effet.
Pour rappel, le Client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les CGV avant de formaliser sa commande.
Toute commande validée par le Client par la procédure du « double clic », passation de la commande et possibilité de la modifier avant de la confirmer en cliquant sur le bouton VALIDER et PAYER, constitue une acceptation irrévocable de la commande sous réserve des dispositions spécifiques des CGV telles que le droit de rétractation ou l’indisponibilité des stocks.
Les données enregistrées par SASU Kobuta Cie et ses systèmes d’information constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par SASU Kobuta Cie et le Client.
Dès validation de sa commande, SASU Kobuta Cie adresse au Client un courrier électronique de confirmation récapitulant l’intégralité de sa commande.
Tout contrat conclu avec le client correspondant à une commande d’un montant supérieur à 120 euros TTC sera archivé par le vendeur pendant une durée de dix (10) ans conformément à l’article L. 134-2 du code de la consommation. Le vendeur accepte d’archiver ces informations afin d’assurer un suivi des transactions et de produire une copie du contrat à la demande du client. En cas de litige, le vendeur aura la possibilité de prouver que son système de suivi électronique est fiable et qu’il garantit l’intégrité de la transaction.
Article 6 – LIVRAISON
6.1 Zone de livraison
Pour une livraison en France Métropolitaine (Dont La Corse) et Monaco, le Client passe commande sur notre boutique en ligne www.atelier-aoi.com. Pour les autres destinations, nous invitons le Client à prendre contact avec notre service clients via le formulaire de « contact ».
6.2 Délai et mode de livraison (COLISSIMO)
Le temps de préparation de la commande par SASU Kobuta Cie est en moyenne de 48-72 heures. La commande est ensuite confiée aux services postaux qui se chargent de la délivrer au domicile du Client.
Le délai moyen de livraison constaté est de 4 à 6 jours au total (Jours ouvrés après validation de la commande) : 2-3 jours avant expédition + 2-3 jours de livraison, variable selon la destination. La livraison s’effectue en Colis suivi.
6.3 Adresse de livraison
Il est important que l’adresse saisie par le Client soit une adresse connue des services postaux, pour permettre une bonne livraison de la commande.
Il est important de noter le digicode, l’étage, et toutes les consignes permettant le bon acheminement de votre colis.
6.4 Suivi de la commande
Le client peut suivre l’état de sa commande depuis son compte client, rubrique « Suivi de commande » ou sur le site Internet Colissimo.
Lors de l’expédition de la commande, le Client reçoit un e-mail de confirmation lui précisant le numéro de suivi Colissimo. Le Client pourra alors l’utiliser pour suivre les étapes de la livraison sur le site de la Poste.
6.5 Problème de livraison
Si le Client est absent au moment de la livraison, un avis de passage sera déposé dans sa boîte aux lettres. Le Client pourra ensuite le retirer dans le bureau de poste le plus proche de chez lui où il sera conservé 15 jours. Au-delà, il sera renvoyé à nos services.
Si la commande tarde à être livrée, nous invitons le Client à contrôler la situation de son colis sur le site de Colissimo ou à se rapprocher de son bureau de Poste, en utilisant le numéro de Colissimo communiqué par mail le jour de l’expédition.
Si ces démarches n’aboutissent pas, nous invitons le Client à contacter notre service clients.
6.6 Contrôle du colis
Lorsque la commande est remise au Client, nous invitons le Client à vérifier immédiatement le colis devant le livreur, emballage et contenu.
Si le colis arrive ouvert, abîmé ou déchiré, vérifier l’état des produits qu’il contient.
Si les articles ont été endommagés, refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison.
Nous vous précisons que les produits commandés voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
En cas de problème, Le client doit effectuer une réclamation par lettre recommandée dans le délai fixé par les conditions générales du transporteur.
Dans ce même délai, le Client doit adresser un double de la réclamation au Service Clients par courrier électronique ou par lettre recommandée.
6.7 Frais de port
Lors de la première étape de validation de votre commande, les frais de port s’ajoutent au montant du panier du Client.
Ils comprennent une participation aux frais de traitement de la commande et aux frais postaux.
Pour la France métropolitaine dont Corse et Monaco, un montant forfaitaire de 6,5€ est appliqué, quel que soit le montant, le contenu et le poids de la commande.
Article 7 – DROIT DE RÉTRACTATION
7.1 Principe de rétractation
Le client dispose par principe du droit de renvoyer ou de restituer le produit au vendeur ou à une personne désignée par ce dernier, sans retard excessif, et au plus tard dans les quatorze (14) jours
suivant la communication de sa décision de se rétracter, à moins que le vendeur ne propose de récupérer lui-même le produit.
7.2 Délai de rétractation
Le délai de rétractation expire quatorze (14) jours calendaires après le jour où le client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le client, prend physiquement possession du produit. Dans le cas où le client aurait commandé plusieurs produits via une seule commande donnant lieu à plusieurs LIVRAISONS (ou dans le cas d’une commande d’un seul produit livré en plusieurs lots), le délai de rétractation expirera quatorze (14) jours calendaires après le jour où le client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le client, prend physiquement possession du dernier produit livré.
7.3 Notification du droit de rétractation
Pour exercer son droit de rétractation, le client doit notifier sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté à : SASU Kobuta Cie 8 rue du roncier 60580 – contact@atelier-aoi.com
Il peut également utiliser le formulaire ci- dessous :
EXEMPLE DE FORMULAIRE DE RETRACTATION
A l’attention de [………………*] (*Coordonnées du VENDEUR) Numéro de téléphone du VENDEUR* :
Adresse de courrier électronique du VENDEUR* :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du PRODUIT ci-dessous :
Référence du PRODUIT N° de la facture :
N° du bon de commande :
Commandé le [………………. ]/reçu le [……………….. ] Moyen de paiement utilisé :
Nom du CLIENT et le cas échéant du bénéficiaire de la commande :
Adresse du CLIENT :
Adresse de livraison :
Signature du CLIENT (sauf cas de transmission par courriel) Date
Pour que le délai de rétractation soit respecté, le client doit transmettre sa communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
7.4 Effets de la rétractation
En cas de rétractation de la part du client, le vendeur s’engage à rembourser la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où le vendeur est informé de la volonté du client de se rétracter. Le vendeur procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le client aura utilisé pour la transaction initiale, sauf si le client convient expressément d’un moyen différent, en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le client. Le vendeur peut différer le remboursement jusqu’à réception du bien ou jusqu’à ce que le client ait fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
7.5 Modalités de retour
Le client devra, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours après communication de sa décision de se rétracter du présent contrat, renvoyer le bien, à : SASU Kobuta Cie 8 rue du roncier 60580 Coye La Forêt.
Ce délai est réputé respecté si le client renvoie le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours.
7.6 Frais de retour
Le client devra prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.
7.7 Etat du bien retourné
Le produit doit être retourné suivant les consignes du vendeur et comporter notamment tous les accessoires livrés. La responsabilité du client n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce produit. En d’autres termes, le client dispose de la possibilité de tester le produit mais sa responsabilité pourra être engagée s’il procède à des manipulations autres que celles qui sont nécessaires.
7.8 Emballage
Les produits sont emballés conformément aux normes de transport en vigueur, afin de garantir un maximum de protection pour les produits pendant la LIVRAISON. Les clients doivent respecter les mêmes normes lorsqu’ils retournent des produits. A ce titre le client est invité à retourner le produit ne lui convenant pas dans
son emballage d’origine et en bon état, propre à sa re- commercialisation.
Article 8 – SERVICE CLIENTS ET RÉCLAMATIONS
Le Service Clients du Site Internet est à la disposition des Clients pour toute information, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.
– par e-mail : contact@atelier-aoi.com
– par courrier à l’adresse postale suivante : SASU Kobuta Cie_ 8 rue du roncier 60580 Coye la Forêt
SASU Kobuta Cie s’engage à faire tout son possible pour répondre au Client dans les meilleurs délais.
Article 09 – RESPONSABILITÉ
La responsabilité de SASU Kobuta Cie ne saurait être engagée
et SASU Kobuta Cie ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels, indirects, ou corporels qui pourraient résulter :
– d’une mauvaise utilisation par le Client des Produits, en contradiction avec les usages, les règles habituelles de prudence et les consignes de sécurité fournies sur le site internet du Vendeur, – d’une inadéquation entre les photographies et les textes reproduits illustrant les Produits offerts et leurs caractéristiques, communiqués à titre illustratif et non contractuels.
SASU Kobuta Cie n’a pas vocation à vendre ses Produits à des professionnels. SASU Kobuta Cie n’encourra dès lors aucune responsabilité en cas de dommage direct ou indirect subi par un professionnel.
La responsabilité de SASU Kobuta Cie ne pourra pas être engagée en cas de survenance d’un évènement de force majeure, c’est-à- dire d’un évènement irrésistible et imprévisible.
Article 10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments visuels et sonores du site, y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou des brevets. Ces éléments sont la propriété exclusive du vendeur. Toute personne qui édite un site web et souhaite créer un lien hypertexte direct vers le site doit demander l’autorisation du vendeur par écrit. Cette autorisation du vendeur ne sera en aucun cas accordée de manière définitive. Ce lien devra être supprimé à la demande du vendeur.
Article 11 – COMPÉTENCE ET DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales ainsi que les relations entre le client et le vendeur sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents. Toutefois, préalablement à tout recours au juge arbitral ou étatique, sera privilégiée la négociation dans un esprit de loyauté et de bonne foi en vue de parvenir à un accord amiable lors de la survenance de tout conflit relatif au présent contrat, y compris portant sur sa validité. La partie souhaitant mettre en oeuvre le processus de négociation devra en informer l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception en indiquant les éléments du conflit. Si au terme d’un délai de quinze (15) jours, les parties ne parvenaient pas à s’entendre, le différend sera soumis à la juridiction compétente désignée ci-après. Durant tout le processus de négociation et jusqu’à son issue, les parties s’interdisent d’exercer toute action en justice l’une contre l’autre et pour le conflit objet de la négociation. Par exception, les parties sont autorisées à saisir la juridiction des référés ou à solliciter le prononcé d’une ordonnance sur requête. Une éventuelle action devant la juridiction des référés ou la mise en oeuvre d’une procédure sur requête n’entraîne de la part des parties aucune renonciation à la clause d’arrangement amiable, sauf volonté contraire
Article 12 – CGV prestations traiteur
Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
Par mesure d’hygiène aucune marchandise ne sera reprise ni échangée.
Les produits livrés doivent être conservés dans un endroit frais. Nous déclinons toute responsabilité dans le cas où ils ne seraient pas consommés dans les deux heures après la livraison.
Les photos présentées sur ce support ne sont pas contractuelles et à titre de suggestion de présentation.
L’Atelier AÔI se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les conditions de prestations et les prix figurant dans ses devis essentiellement en cas de hausse imprévisible des produits saisonniers et des conditions économiques.
Toute erreur ou retard de livraison ne pourra être imputé à L’atelier AÔI dans le cas d’informations, de coordonnées inexactes ou de perturbations indépendantes de leur volonté (météo, grève, accident …)
L’Atelier AÔI pourrait se dégager de ses obligations ou en suspendre l’exécution en cas de force majeure (manifestations, grèves, blocage ou circulation encombrée, sinistre affectant ses établissements, conditions climatiques exceptionnelles…)
Informations légales :
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous à L’Atelier AÔI, 60 rue vieille de paris 60300 Senlis 03.44.24.88.67.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
Les prix s’entendent à partir de, HT par personne sauf en cas d’indication contraire et hors frais de livraison.
Modalités de paiement :
Les commandes sont à régler à la livraison de la marchandise en espèce, par chèque à l’ordre de « Kobuta Cie » ou en cas d’acceptation d’ouverture d’un compte par un virement bancaire au maximum à 30 jours date de facture, au-delà de ce délai, une pénalité de 1,5 % par mois de retard est appliquée. Pour connaître les conditions d’ouverture de compte, merci de nous contacter.
Les prix TTC facturés en euros sont ceux en vigueur au jour de la commande. En cas de changement de taux de TVA, nos prix seraient révisés.
Modification :
Le nombre de convives devra être confirmé 48 heures à l’avance.
Pour toutes modifications de dates, un délai de 48h sera exigé. En cas de non-respect de ce délai, 25% du montant total du devis sera demandé.
Pour toutes commandes supérieures à 1 000€, et dans un préavis de 48h, la minoration ne pourra excéder 10% du montant initial.
Annulation :
Montant total inférieur à 500€ TTC :
Pour toute annulation à 24h de la prestation, 100% du montant sera demandé.
Pour toute annulation à 48h de la prestation, 70% du montant sera demandé.
Pour toute annulation à 72h de la prestation, 50% du montant sera demandé.
Montant total entre à 501€ et 5 000€ TTC :
Pour toute annulation à 48h heures de la prestation, 100% du montant sera demandé.
Pour toutes annulation à 72h de la prestation, 70% du montant sera demandé.
Pour toutes annulation à 5 jours de la prestation, 50% du montant sera demandé.
Montant total supérieur à 5 001€ TTC :
Pour toute annulation à 72 heures de la prestation, 100% du montant sera demandé.
Pour toutes annulation à 5 jours de la prestation, 70% du montant sera demandé.
Pour toutes annulation à 8 jours de la prestation, 50% du montant sera demandé.